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Tant de Nous – Wedding Planner

[Nom Prénom micro-entrepreneur 1], micro-entrepreneur,
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Adresse : [Adresse 1]

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SIRET : [SIRET 2]
Adresse : [Adresse 2]

Adresse e-mail de contact : [email@tantenous.fr]

Téléphone : [06 XX XX XX XX]

Directeur de la publication

[Nom Prénom principal ou “Jonathan et Prénom”, co-gérants de Tant de Nous]

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Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les textes, illustrations, photos, logos, fichiers disponibles sur le site sont la propriété de Tant de Nous ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Tant de Nous.

Protection des données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées (formulaires de contact, devis, newsletter) sont uniquement destinées à l’usage de Tant de Nous.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, adressez votre demande par e-mail à [email@tantenous.fr].

Cookies

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L’utilisateur est informé qu’il peut refuser ces cookies via les réglages de son navigateur.

Responsabilité

Tant de Nous ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ni des éventuels dysfonctionnements du site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites dont Tant de Nous n’exerce pas le contrôle.

Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à :
[email@tantenous.fr]
ou utiliser le [formulaire de contact] du site.

Mise à jour : [date de dernière mise à jour]

1. Identification du prestataire

Les prestations sont proposées sous la marque Tant de Nous, par :

[Nom Prénom micro-entrepreneur 1], micro-entrepreneur SIRET [SIRET 1],
et/ou
[Nom Prénom micro-entrepreneur 2], micro-entrepreneur SIRET [SIRET 2],
selon la prestation réalisée et le devis transmis.

2. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations de services événementiels et de coaching familial, parental ou personnel.

3. Devis et commande

Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé remis au client, précisant la nature des services, les modalités, le montant et l’identité du prestataire (Jonathan ou [prénom du mari]).

La commande est considérée comme ferme à la réception du devis signé, accompagné du paiement d’un acompte de 30 % (ou autre montant précisé sur le devis).

4. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros et nets de TVA (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Le règlement s’effectue par virement, chèque ou tout autre moyen accepté par le prestataire, selon l’échéancier indiqué sur le devis.
Le solde est dû au plus tard le jour de la prestation ou selon les modalités convenues.

5. Modification ou annulation

• Annulation par le client :

  • Plus de 60 jours avant la date de l’événement : l’acompte est remboursé.

  • Entre 60 et 30 jours : l’acompte reste acquis.

  • Moins de 30 jours : 50 % du montant total reste dû.

• Annulation par Tant de Nous :

  • L’acompte et toute somme perçue seront intégralement remboursés au client, sans autre indemnité.

Toute demande de modification doit être faite par écrit et pourra entraîner une révision du devis.

6. Responsabilité

Tant de Nous s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne réalisation de la prestation, dans la limite de l’engagement contractuel.
La responsabilité de Tant de Nous ne saurait être engagée en cas de force majeure, de faits indépendants de sa volonté, ou d’intervention de prestataires extérieurs.

Le client est responsable de la validité et de l’exactitude des informations transmises (nombre d’invités, contraintes, accès, etc.).

7. Confidentialité & propriété intellectuelle

Tous documents, visuels, outils ou supports remis au client demeurent la propriété de Tant de Nous.
Toute reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans accord préalable écrit.

8. Protection des données

Tant de Nous s’engage à respecter la réglementation sur la protection des données personnelles (voir Politique de confidentialité – RGPD sur le site).
Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

9. Droit de rétractation

Le client particulier dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la signature du devis, sauf en cas d’exécution de la prestation avant la fin de ce délai, sur demande expresse du client.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du lieu du siège du prestataire.

11. Acceptation

La signature du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Fait à [ville], le [date].
Signé :
Jonathan [Nom] / [Prénom du mari]
Pour Tant de Nous

Conseils d’utilisation

• Place les CGV accessibles depuis le site (lien footer ou page dédiée)

• Ajoute la mention “CGV acceptées” à la signature du devis ou lors de la commande en ligne

• Personnalise les champs entre crochets

1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :
Tant de Nous – Wedding Planner
[Nom Prénom micro-entrepreneur 1], SIRET : [SIRET 1]
[Nom Prénom micro-entrepreneur 2], SIRET : [SIRET 2]
Adresse : [adresse du siège social]
Contact : [email@tantenous.fr]

2. Données collectées

Les données personnelles collectées via le site, les formulaires ou lors de la relation commerciale sont les suivantes :

• Nom, prénom

• Adresse e-mail

• Numéro de téléphone

• Adresse postale (si nécessaire)

• Informations transmises via le formulaire de contact ou de demande de devis

• Informations nécessaires à la facturation ou à la gestion de la prestation

3. Finalités de la collecte

Les données sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

• Répondre aux demandes de contact ou devis

• Gérer et exécuter les prestations de services

• Établir des devis et factures

• Communiquer avec les clients et prospects

• Informer sur les actualités ou offres, si accord préalable (newsletter)

• Respecter les obligations légales et réglementaires

4. Destinataires des données

Les données collectées sont exclusivement destinées à Tant de Nous.
Elles ne sont transmises à aucun tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale (comptable, fiscale, etc.).

5. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact ou de la fin de la relation commerciale, sauf obligation légale contraire.

6. Droits des personnes concernées

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement (droit à l’oubli)

• Droit à la limitation du traitement

• Droit à la portabilité des données

• Droit de définir le sort des données après décès

Pour exercer ces droits, envoyez un mail à : [email@tantenous.fr]
Réponse sous 30 jours.

7. Sécurité

Tant de Nous met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité des données.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour :

• Faciliter la navigation et améliorer l’expérience utilisateur

• Mesurer l’audience et les statistiques

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.

9. Sous-traitance et hébergement

Les données sont hébergées chez [nom de l’hébergeur, ex : Systeme.io, OVH, etc.]
Des sous-traitants (prestataires web, outils de mailing…) peuvent avoir accès aux données pour l’exécution de leurs services, dans le respect du RGPD.

10. Réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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